Séance  du 15 Juin 2020

Séance à 18 h 30 à la salle des fêtes

Présents : (19) Tous - MM. BONNEMAINS E., RIZZATO, DUCHAINE, GARET, NOEL, RAYER, AUBRIOT, GOMES, BOULLANGER, CORSI, BONNEMAINS H., AUGUSTIN, GENTIL, GUYOT, BOURBON, BOUCANSAUD, CHRETIENNOT, JEANSON & FAIVRE.

Secrétaire : M. AUBRIOT


La séance est principalement consacrée aux budgets primitifs et donc aux opérations lancées par la nouvelle Municipalité.


Affectation des résultats de 2019


AFFECTATIONS DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019 :
BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

Le Conseil Municipal,
DECIDE, sur proposition du Maire, d’affecter les résultats comme suit  :

• Affectation (art. 1068) en investissement pour 137.955.02 €
• Excédent antérieur reporté fonctionnement (002) pour 30.000 €,
• Excédent d’investissement reporté (001) pour 264.117.03 €.




AFFECTATIONS DES RESULTATS EXERCICE 2019
BUDGET FORESTIER 

Le Conseil Municipal,
DECIDE, sur proposition du Maire, d’affecter les résultats comme suit :
- Excédent antérieur reporté fonctionnement (002) d’un montant de 31.984.52 €,
- Excédent antérieur reporté investissement (001) pour 12.983.98 €.


AFFECTATIONS DES RESULTATS EXERCICE 2019
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « LES ESSARTS »

Le Conseil Municipal,
DECIDE, sur proposition du Maire, d’affecter les résultats comme suit :

• Affectation (art. 1068) en investissement pour 473.982.50 €.


Fiscalité 2020
Le Maire présente l’état 1259 de la fiscalité communale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, unanime, décide de conserver les taux votés en 2019 ; les produits se répartissent ainsi :

Budgets Primitifs 2020 : Budget Principal,
Présenté équilibré sur les 2 sections :
Section de fonctionnement : 926.530.00 €
Section d’investissement : 516.036.05 €

A cette occasion, le Maire présente les principales opérations de l’exercice : un CITY PARK de 22 x 12 m avec piste périphérique (en résine) – remplacement de la tondeuse auto portée – panneau d’informations – écran pour les réunions du Conseil Municipal – aménagements au cimetière – installation de 3 caméras de vidéo-surveillance – le solde étant réservé à une provision pour futurs travaux de la Place de l’Eglise.



SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS

Le Maire précise que les subventions aux associations ont été versées par le Maire sortant en avril 2020. Le Conseil Municipal prend acte de ces versements.

Budget Primitif 2020 Service Forestier
Présenté équilibré sur les 2 sections :
Section de fonctionnement : 37.584.52 €
Section d’investissement : 12.983.98 €

A noter qu’un rendez-vous est pris ce jeudi avec des représentants de l’ONF en vue de divers aménagements : panneau d’information à l’entrée du chemin de randonnées – maison à insectes – mobilier des aires de pique-nique….

Budget Primitif 2020 Lotissement « Les Essarts »

Présenté équilibré en fonctionnement :
Section de fonctionnement : 1.709.183.61 €
Présenté en excédent (303.582.39) pour l’investissement :
Recettes : 1.942.982.61 €
Dépenses : 1.639.400.22 €

Le Maire signale que toutes les parcelles sont réservées.


Projets 2020 : demandes de subventions.
Délibération « de principe » pour autoriser le Maire à solliciter les différents financeurs pour les opérations programmées en 2020.


DELEGUE AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC HAUTE MARNE (G.I.P.)

Le Maire informe les Conseillers que la Commune est membre du G.I.P., (gestionnaire des fonds d’accompagnement du laboratoire de recherche souterrain sur la gestion des déchets radioactifs). Un représentant de la Commune dispose d’un droit de vote en assemblée générale du groupement, il n’est pas prévu de suppléant.

Après élection, a été élu à l’unanimité :

M. AUBRIOT Laurent, Conseiller Municipal.

OPERATION DE CESSION TONDEUSE KUBOTA

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le Maire à céder La tondeuse auto-portée KUBOTA F3680 pour 5.000 € (cinq mille euros) – acquisition réalisée en 2011 sur le budget du service forestier.


TIRAGE AU SORT DES JURES DE COUR D’ASSISES POUR 2021

La Commune a procédé au tirage au sort de 9 personnes d’après la liste électorale.



CM2 REMISE D’UNE CALCULATRICE, jeudi 25 juin à 17 h au podium.

18 Juin à 18 h 30 : cérémonie « en comité restreint » dépôt d’une gerbe.

CONCOURS DES MAISONS FLEURIES : 1ère visite - commission de Mme GARET, vendredi 19 juin à 17 h rdv à la Mairie pour une tournée en vélo.

FEU D’ARTIFICE du 13 JUILLET : M. BONNEMAINS précise que ce sera sans son et tout en hauteur de manière à faciliter « l’étalement » du public – même emplacement pour le tir, seul le public sera dirigé différemment. A ce stade, les jeux traditionnels du 13 juillet devraient ne concerner que les enfants présents au centre aéré, avec un goûter. Mme GARET précise que le nombre de jeux proposé dépendra du nombre de personnes volontaires pour cette animation.



La séance est levée à 20 h 00.