Séance du 27 NOVEMBRE 2020

Séance à 18 h 00 à la SALLE de la PLACE


Présents : (15) MM. BONNEMAINS E., RIZZATO, DUCHAINE, GARET, NOEL, RAYER, AUBRIOT, GOMES, CORSI, GENTIL, GUYOT, BOULLANGER, BOUCANSAUD, JEANSON, CHRETIENNOT.

Absents (4) : MM. BONNEMAINS Henri - AUGUSTIN Marc & M. FAIVRE - Mme BOURBON Sandrine
Procurations (3) : M. BONNEMAINS Henri à BONNEMAINS Eric – M. AUGUSTIN Marcà Mme BOUCANSAUD Marion – Mme BOURBON à Mme GARET
Secrétaire : M. AUBRIOT

P.V. de la séance du 3 Septembre adopté.

HOMMAGE DES COMMUNES DE FRANCE A SAMUEL PATY ET AUX VICTIMES DE NICE
Une minute de silence est observée

BIEN VACANT ET SANS MAITRE – 9 rue du Progrès – AA 250 – 23 m²
Le Conseil Municipal DECIDE l'incorporation dans le domaine privé de la Commune de la parcelle cadastrée AA 250 située 9 Rue du Progrès, d'une superficie de 23 m2.

BULLETIN MUNICIPAL & PUBLICITES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, retient les formats et tarifs suivants, à limiter suivant les emplacements disponibles :
• 1/8 page : 40 €
• ¼ page : 80 €
• 1 page : 150 €.


REMPLACEMENT DES SANITAIRES A L’ECOLE ELEMENTAIRE
Des devis ont été demandés pour réaménager les sanitaires de l’école élémentaire; des demandes pourraient être déposées suivant décision du Conseil (D.E.T.R. – Conseil Général – G.I.P.)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte l’opération projetée et décide de déposer des demandes de subventions au titre de la D.E.T.R. (dotation d’équipement des territoires ruraux), du Conseil Départemental et du G.I.P.

Divers
Distribution des colis du CCAS, le 20 décembre.

Le tirage au sort des affouages est fixé au 12 décembre à 10 h.